Przemysław Szot

Przemysław Szot est associé de Tax Legal Partner, avocat titulaire de la qualification polonaise de radca prawny et conseiller fiscal agréé en Pologne. Il intervient en CIT estonien, Zone polonaise d’investissement et dispositifs fiscaux, ainsi qu’en restructuration, fondations familiales, transmission, droit du travail et opérations internationales.

Un dispositif fiscal ne s’arrête pas à la décision de l’utiliser. Le CIT estonien ou la Zone polonaise d’investissement impliquent des obligations ultérieures. J’étudie donc le bénéfice attendu avec les conditions, les justificatifs et les conséquences d’une éventuelle sortie.

Une transformation, une fusion ou une scission répond généralement à un objectif : séparer des risques, faire entrer un associé ou préparer une cession. Je pars de cet objectif pour organiser les étapes fiscales et juridiques. Pour une transmission ou une fondation familiale, nous clarifions d’abord les pouvoirs de décision et les droits économiques.

J’accompagne également les employeurs dans leurs contrats, règles de rémunération et décisions de rupture. Nous examinons les documents et la procédure nécessaires avant d’agir.

En matière internationale, j’analyse les règles polonaises et la convention fiscale applicable. Les questions de droit étranger sont coordonnées, si nécessaire, avec les conseils du pays concerné.

Nous commençons par votre objectif et votre calendrier. Je chiffre ensuite les effets et identifie les conditions et risques. La recommandation doit pouvoir être expliquée à la direction, aux associés ou à la famille.

Pendant la mise en œuvre, je suis les documents, l’ordre des démarches et les obligations de la nouvelle structure. L’organisation choisie doit aussi fonctionner lors des déclarations suivantes.

• CIT estonien et impôt polonais sur les sociétés.
• Zone polonaise d’investissement, R&D et dispositifs fiscaux.
• Transformations, fusions et scissions.
• Fondations familiales et transmission d’entreprise.
• Droit du travail pour les employeurs.
• Fiscalité internationale, conventions et retenues à la source.
• TVA du secteur public, due diligence, MDR et accises.

Auteur et coauteur d’ouvrages publiés par C.H.Beck sur les contrats B2B et leurs conséquences juridiques, fiscales et sociales, les fondations familiales, le CIT estonien et les dispositifs fiscaux. Ses publications traitent aussi de rémunération, de PIT, de TVA et de déductibilité des charges.

• Radca prawny inscrit à Cracovie : KR-5379.
• Conseiller fiscal polonais, numéro 14378.
• Droit, Université d’économie de Cracovie.

Polonais, anglais, allemand et français.