Aleksandra Nocuń-Galas

Aleksandra Nocuń-Galas accompagne les entreprises familiales dans la transmission et les fondations familiales polonaises. Elle analyse l’adéquation de la structure aux objectifs de la famille et intervient dans la constitution et la fiscalité de la fondation et des bénéficiaires. Elle travaille aussi en prix de transfert et retenues à la source.

La transmission commence par les personnes et leurs objectifs : qui dirigera l’entreprise, qui décidera du patrimoine et qui en recevra les revenus ? Nous clarifions ces questions avant de recommander une forme juridique.

Si une fondation familiale paraît pertinente, nous examinons les actifs, les bénéficiaires, les règles de décision et les effets fiscaux. En présence de personnes ou de biens en France, les conséquences transfrontalières doivent être étudiées séparément. Une fondation familiale polonaise ne se confond pas avec une fondation de droit français.

Après une réorganisation, plusieurs entités liées peuvent coexister. Les services intragroupe, les prix de transfert et les retenues à la source deviennent alors des sujets à documenter. J’examine les exigences polonaises de chaque opération.

• Transmission et fondations familiales polonaises.
• Fiscalité de la fondation et des bénéficiaires.
• Réorganisations et entités liées.
• Prix de transfert et documentation.
• Retenues à la source internationales.

Vous pouvez nous contacter avec une structure déjà envisagée ou une question ouverte sur le passage à la génération suivante. Nous ordonnons d’abord les faits et les objectifs, puis les décisions et calculs à effectuer.

• Droit, Université de Łódź.
• Aplikantka radcowska, inscription APL-KR-260112 : formation professionnelle polonaise conduisant à la qualification de radca prawny.

Polonais et anglais.